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Amiante
Ce matériau de construction, avant son interdiction en 1998 en Belgique, était très utilisé sous diverses formes : calorifuge autour des conduits de chauffage, dalles de vinyle/amiante, bardages et toitures en fibrociment, flocage.
Une proportion très importante d’immeubles, particulièrement de grands équipements et écoles construits avant 1998, contient aujourd’hui encore des matériaux composés d’amiante à des degrés divers.
La dangerosité de l’amiante est liée au risque de libération des fibres. Des précautions particulières doivent être prises lorsque des chantiers interviennent dans des immeubles d’avant 1998.
Pour tous les immeubles datant d’avant 1998, il est recommandé de procéder à l’inventaire amiante le plus tôt possible dans le projet. A défaut, cela risque de retarder le projet.
Deux réglementations se complètent :
- La réglementation fédérale porte sur la protection des travailleurs dans le risque d’exposition aux matériaux sur leur lieu de travail. Elle impose de réaliser un «inventaire amiante» et un «programme de gestion amiante» lorsque la présence du matériau est avérée.
- La réglementation relative aux Permis d’Environnement dont le principe général est que, dans tous les cas, les matériaux composés d’amiante doivent être enlevés lorsque les travaux envisagés les touchent ou sont susceptibles de les toucher.
Dans certains cas, ce désamiantage est soumis à autorisation préalable (déclaration I.C. ou permis I.B., le cas échéant, temporaire).
Si le chantier est soumis à déclaration de classe III visant la démolition d’un bâtiment ou d’un ouvrage d’art d’une surface brute de plus de 500 m2 ou la transformation d’une surface de plus de 500 m2 d’un bâtiment ou d’un ouvrage d’art autorisé avant le 1er octobre 1998, à déclaration de classe I.C. ou à permis de classe I.B., il est obligatoire de joindre à la demande d’autorisation un inventaire amiante conforme. Celui-ci est imposé à titre de prévention.
Bruxelles Environnement dispose de guides pratiques sur le sujet.
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